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Marques déposées par BUSITEL
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Ribbon Demand
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ribbon Demand
BUSITEL

Numéro de dépôt :
4407312
Date de dépôt :
24/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/11/2027
Ribbon Demand de BUSITEL

Présentation de la marque Ribbon Demand

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2017 par BUSITEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ribbon Demand » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-50 du 15 décembre 2017.

Le déposant est BUSITEL domicilié(e) 16BIS RUE DES CLOTAIS - 91160 - CHAMPLAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUSITEL, Monsieur David-Alexandre BRUYERE domicilié(e) 16BIS RUE DES CLOTAIS - 91160 - Champlan - France.

La marque Ribbon Demand a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4407312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 07 09 16 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ribbon Demand arrivera à expiration en date du 24 novembre 2027.

BUSITEL a également déposé les autres marques suivantes : BUSITEL , LaBoutique


BUSITEL - 16BIS RUE DES CLOTAIS - 91160 - CHAMPLAN - France


BUSITEL, Monsieur David-Alexandre BRUYERE - 16BIS RUE DES CLOTAIS - 91160 - Champlan - France


Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789504 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Encres d'imprimerie ;

Machines à imprimer ;

Périphériques d'ordinateurs ;

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;

Rubans.